Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAIN SOLS
Numéro de dépôt :
1710272
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
15/11/1998
Présentation de la marque SAIN SOLS
Déposée le 15 novembre 1988 par JEAN CLAUDE AUTRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « SAIN SOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAIN SOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAIN SOLS est expirée depuis le 15 novembre 1998.
JEAN CLAUDE AUTRAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19